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Une nouvelle Charte pour prévenir et gérer les conflits d’intérêts
Depuis le mois de septembre, l’association Vivre et devenir s’est dotée d’une charte de conflit de prévention et de gestion des conflits d’intérêts. “ Cette démarche s’inscrit dans la volonté de garantir une gouvernance claire et exemplaire, au service exclusif des personnes accompagnées.”, affirme Christophe Douesneau, directeur général de Vivre et devenir.
L’objectif de la charte est de renforcer la confiance, garantir l’éthique, la transparence et l’impartialité dans les décisions de l’association. Elle a été élaborée à la demande du comité d’audit, un organe interne de vigilance et de contrôle, chargé de veiller à la probité, à la saine gestion et à la transparence dans la vie de l’association.
La charte s’applique à l’ensemble des personnes qui interviennent au sein de Vivre et devenir, qu’il s’agisse de salariés, bénévoles, administrateurs, vacataires, consultants ou autres collaborateurs.
Mieux identifier les risques liés aux conflits d’intérêts
Un conflit d’intérêts apparaît lorsqu’une situation personnelle, professionnelle ou financière peut influencer l’impartialité attendue dans l’exercice d’une mission au sein de l’association.
Ces situations peuvent parfois paraître anodines au premier abord, mais elles sont susceptibles de fragiliser la confiance collective. À titre d’illustration :
- Un salarié reçoit un cadeau d’un fournisseur ou d’un proche ; il n’est accepté que s’il est modeste, utilisé pour les personnes accompagnées ou l’équipe professionnelle, et déclaré de manière transparente.
- Un bénévole emploie le nom de l’association pour donner plus de poids à une démarche personnelle.
- Un collaborateur impliqué dans une décision d’achat possède des parts dans l’entreprise fournissant les biens ou les services concernés.
Dans chacun de ces cas, l’objectivité peut être remise en question, ou le simple soupçon peut nuire à la réputation de l’association. C’est pourquoi la chartre prévoit qu’un conflit d’intérêts doit toujours être déclaré en toute transparence, afin qu’il soit analysé et, si nécessaire, corrigé.
Selon Christophe Douesneau : « Un conflit d’intérêts peut survenir naturellement quand nos engagements extérieurs, qu’ils soient patrimoniaux, professionnels, personnels ou familiaux, entrent en jeu. Il n’est donc pas interdit en soi. Mais, il peut avoir des conséquences indésirables. Cette chartre nous donne ainsi les moyens de les identifier, de les prévenir et de les gérer ».
Trois règles d’or : déclarer, évaluer, corriger
La chartre s’appuie sur trois principes essentiels :
- Déclarer : toute personne doit révéler une situation de conflit d’intérêts réel, potentiel ou apparent.
- Évaluer : les situations déclarées sont examinées de manière impartiale par les instances compétentes, qui varient en fonction de la personne concernée.
- Corriger : des mesures adaptées peuvent être prises, comme le fait de déléguer un dossier à un tiers, ou de demander à l’intéressé de se défaire d’un lien incompatible avec sa mission.
Certaines fonctions clés (administrateurs, directeurs) doivent en outre remplir une déclaration de liens d’intérêts, qui recense les relations ou engagements pouvant interférer avec leur mission.
Une démarche au service de la confiance
Cette chartre n’est pas un simple cadre réglementaire : elle est une protection pour chacun. Elle évite que des suspicions pèsent sur les décisions prises et garantit que celles-ci restent toujours guidées par l’intérêt général et par la mission de l’association.
“Parce que nous accueillons et nous accompagnons les plus fragiles, nous devons être exemplaires dans notre manière d’agir, de décider et de gérer.”, conclut Christophe Douesneau.